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Du nouveau sur le front de la santé au travail  19/09/2008

Le nombre d’accidents du travail s’est élevé à 39,4 pour 1.000 salariés en 2007. A l’issue de la réunion du Conseil supérieur de la prévention des risques professionnels, Xavier Bertrand s’est félicité de ces chiffres, qui s’élevaient à 46 pour 1.000 dix ans plus tôt.

Le ministre du travail, qui présidait le Conseil, a toutefois tempéré ces chiffres puisque le nombre d’accidents mortels s’est accru de 13% la même année.

Xavier Bertrand a annoncé qu’en matière de risques psychosociaux, l’Insee devrait mettre en place «un collège d’expertise scientifique» pour réaliser l’enquête nationale sur ce thème en 2009.

La traçabilité des risques liés aux substances cancérogènes, mutagènes et toxiques pour la reproduction (CMR), dont l’évaluation a fait l’objet d’un accord entre branches professionnelles et ministère du travail le 21 avril dernier (1), devrait bientôt être améliorée dans le cadre des travaux de la commission des accidents du travail et maladies professionnelles (CATMP).

Le ministère abordera aussi prochainement la mise en place d’un nouveau plan Santé au travail destiné à succéder à celui qui s’achèvera en 2009.

Les prochains mois devraient voir s’ouvrir des négociations pour mettre en œuvre l’accord de mars 2007 (2) sur la prévention, la tarification et la réparation des accidents du travail et des maladies professionnelles (AT-MP).

Dans son discours, Xavier Bertrand a aussi abordé le thème de l’amiante. Deux arrêtés sont encore en préparation: l’un sur la validation de la formation des travailleurs à la prévention du risque amiante; l’autre sur l’accréditation et la certification des organismes prestataires de formation. D’ici la fin de l’année, le ministre devrait s’exprimer sur le projet de réforme du Fonds de cessation anticipée d’activité des travailleurs de l’amiante (FCAATA).

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Ordre du jour – Réunion CSE Juin 2026

Anticiper les risques, sécuriser les pratiques et préparer les enjeux sociaux du second semestre : les priorités du CSE en juin 2026

Le mois de juin constitue un moment stratégique pour les élus du Comité social et économique. Entre l’organisation de la période estivale, l’analyse des indicateurs sociaux du premier semestre et les nouvelles obligations réglementaires touchant les employeurs, les SPSTI et les CSE, les élus doivent renforcer leur capacité d’analyse et d’anticipation.
Cette réunion doit permettre d’identifier les risques organisationnels, de sécuriser juridiquement les pratiques du CSE et de mieux comprendre les évolutions réglementaires susceptibles d’avoir un impact sur les salariés, notamment en matière de santé au travail et de prévention de la désinsertion professionnelle.

👉 Plus que jamais, les élus doivent être en capacité de relier les données économiques, sociales et réglementaires afin d’exercer pleinement leur rôle dans le dialogue social.

Pierre DESMONT
22/05/2026



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Publié par Pierre DESMONT le 12/05/2014 à 13:19