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Tags (8) : DUERP

Élus du CSE en Martinique : Vos droits et devoirs pour mieux représenter les salariés

Élus du CSE en Martinique : Vos droits et devoirs pour mieux représenter les salariés
13/01/2025 | Outre-mer
Élus du CSE en Martinique, votre rôle est essentiel pour représenter les salariés et garantir leurs droits au sein de l’entreprise. Mais pour agir efficacement, il est indispensable de bien connaître vos prérogatives et vos responsabilités. Quels sont vos droits en matière de formation ? Comment...
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Dénonciation d'usage en droit du travail : cadre légal et méthodologie pour le CSE et les salariés

Dénonciation d'usage en droit du travail : cadre légal et méthodologie pour le CSE et les salariés
20/12/2024 | Actualité
La dénonciation d’un usage ou d’une charte, comme celle liée au télétravail instaurée pendant la crise sanitaire, peut avoir des conséquences importantes sur les salariés et la dynamique sociale de l’entreprise. Dans cet article, découvrez le cadre juridique applicable, les étapes que doivent...
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Élus du CSE : vers une collaboration renforcée avec le service de prévention et de santé au travail

Élus du CSE : vers une collaboration renforcée avec le service de prévention et de santé au travail
18/12/2024 | Actualité
La santé au travail ne se résume pas à la visite médicale périodique. Les Services de Prévention et de Santé au Travail (SPST) offrent une expertise précieuse pour prévenir les risques, améliorer les conditions de travail et protéger les salariés. En tant qu’élus du CSE, il est temps d’aller...
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Conférence à Cayenne : Prévention des Risques Psycho-Sociaux et Qualité de Vie au Travail

Conférence à Cayenne : Prévention des Risques Psycho-Sociaux et Qualité de Vie au Travail
27/10/2024 | Actualité
Face aux enjeux croissants de la santé et de la sécurité au travail, l’obligation de prévention des risques psycho-sociaux (RPS) impose une vigilance accrue aux employeurs, avec le soutien essentiel des élus du comité social et économique (CSE). À l’occasion de la conférence du 21 novembre 2024 à...
bien-être au travail, comité social et économique, conditions de travail, conférence Cayenne, CSE, dialogue social, DUERP, obligations employeur, prévention des risques psycho-sociaux, qualité de vie au travail, risques professionnels, RPS, santé au travail

La Cour de cassation renforce la protection des salariés face au harcèlement moral

La Cour de cassation renforce la protection des salariés face au harcèlement moral
16/07/2024 | Commission QVT-Santé sécurité au travail
Dans une décision récente, la Cour de cassation a annulé un arrêt de la cour d'appel de Montpellier concernant une affaire de harcèlement moral et licenciement abusif. Cette décision, qui critique l'exclusion d'un enregistrement réalisé à l'insu de l'employeur, souligne l'importance de l'examen...
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Harcèlement moral et licenciement : Analyse d'une décision récente de la cour de cassation

Harcèlement moral et licenciement : Analyse d'une décision récente de la cour de cassation
19/06/2024 | Actualité
La décision de la Cour de Cassation du 12 juin 2024 met en lumière les obligations accrues des employeurs en matière de prévention et de gestion du harcèlement moral au travail. Cet article analyse cette décision clé et ses implications pratiques pour les employeurs et les élus du Comité Social et...
accompagnement salariés, action corrective, décision Cour de Cassation, dialogue social, DUERP, e-cssct.eu, élus du CSE, environnement de travail sain, formation harcèlement, gestion harcèlement moral, harcèlement moral au travail, obligations employeur, prévention harcèlement moral, procédures internes, risques psychosociaux, santé mentale des salariés, sécurité au travail, sensibilisation harcèlement moral

Harcèlement moral au travail : Analyse d'une décision clé de la cour de cassation

Harcèlement moral au travail : Analyse d'une décision clé de la cour de cassation
18/06/2024 | Actualité
La décision de la Cour de Cassation du 28 juin 2023 réaffirme l'importance cruciale pour les employeurs de prévenir et gérer efficacement le harcèlement moral au travail. Cet article analyse les implications de cette décision, les obligations légales des employeurs, et propose des mesures concrètes...
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Nouvelle Avancée pour les Salariés : Accès Direct au DUERP

Nouvelle Avancée pour les Salariés : Accès Direct au DUERP
27/01/2024 | Actualité
Dans un contexte où la sécurité et la santé au travail sont plus que jamais au centre des préoccupations des salariés et des entreprises, une avancée majeure vient bouleverser le paysage professionnel français. Les salariés auront désormais le droit de demander directement le Document Unique...
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