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Tags (9) : formation chsct

Nos rendez-vous Lyon

Nos rendez-vous Lyon
29/05/2015 | Actualités
Les prochaines dates et thème à Lyon : - Savoir lire les comptes de l'entreprise, 17,18 décembre 2015, - Le plan de formation (1er réunion) Acquérir les compétences pour émettre un avis : 26,27 Octobre 2015  - La formation économiques des nouveaux membres du comité : 15,16 et 17 décembre...
CET, Epargne salariale, formation chsct, Lyon

Nos rendez-vous Martinique

Nos rendez-vous Martinique
29/05/2015 | DUP Elargie
Les prochaines dates et thème en Martinique : - Savoir lire les comptes de l'entreprise, 17 et 18 septembre 2015, pour vous inscrire cliquez ici - La formation du CHSCT : 21,22 et 23 septembre 2015 pour vous inscrire cliquez ici - L'épargne salariale (Participation, intéressement, compte...
CET, Epargne salariale, formation chsct, martinique

Droit à la formation : CHSCT

Droit à la formation : CHSCT
12/03/2015 | C.H.S.C.T
(Articles L.4614-14 à L.4614-16 et R. 4614-21 à R.4614-36)   Les représentants du personnel au CHSCT bénéficient d’une formation nécessaire à l'exercice de leurs missions. Elle est renouvelée lorsqu'ils ont exercé leur mandat pendant quatre ans, consécutifs ou non.   Dans les...
cpmn, epmn, formation chsct, L.4614-14, L.4614-16, R. 4614-21, R.4614-36, risques professionnels

L’alcool au travail

L’alcool au travail
19/09/2014 | Consultation du CHSCT
Les pots de départ, les fêtes organisées par le comité, les anniversaires,…. : L’alcool au travail. Pouvons-nous consommer de l’alcool dans l’entreprise ? Le 1er juillet 2014 le décret 2014-754 modifie l’article du code du travail R4228-20 et va ainsi avoir un impact sur le règlement intérieur de...
alcool dans l'entreprise, Avignon, consultation du CHSCT, décret 2014-754, formation chsct, Fort de france, Lille, Lyon, Paris, R4228-20, Réunion

Rapport établi par le professeur Pierre-Yves Verkindt sur le CHSCT

Rapport établi par le professeur Pierre-Yves Verkindt sur le CHSCT
05/03/2014 | C.H.S.C.T
Le professeur Pierre-Yves VERKINDT a remis ce 28 février un rapport sur le Comité d’Hygiène, de Sécurité et des Conditions de Travail et l’a présenté au Comité d’Orientation des Conditions de travail qui regroupe notamment les partenaires sociaux.   Ce rapport lui a été demandé par Michel...
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Candidature frauduleuse au CHSCT

Candidature frauduleuse au CHSCT
22/10/2013 | C.H.S.C.T
Formation CHSCT Avignon, Formation CHSCT Lyon, Formation CHSCT Paris, Formation CHSCT Bordeaux, Formation CHSCT Martinique, fort-de-france Formation CHSCT Réunion, st denis Candidature frauduleuse au CHSCT : de quel délai dispose l’employeur pour saisir le juge ?   Un employeur qui souhaite...
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Le lancement de la « 4G » nécessite la consultation du CHSCT

Le lancement de la « 4G » nécessite la consultation du CHSCT
25/09/2013 | Ordre du jour
Le lancement de la « 4G » nécessite la consultation du CHSCT   Une mise en œuvre de mutations technologiques importantes et rapides nécessite un plan d’adaptation sur lequel le CHSCT est consulté.   L’employeur doit consulter le CHSCT avant de décider un aménagement important...
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Election du CHSCT

Election du CHSCT
26/03/2013 | C.H.S.C.T
Les membres du collège désignatif peuvent décider, par un accord unanime, que le départage de candidats à égalité se fera lors d’un second tour de scrutin. Cette décision peut intervenir à l’issue du premier tour. Election des représentants du personnel au CHSCT. - Les représentants du personnel...
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POUVOIRS ET DEVOIRS DU CHSCT

POUVOIRS ET DEVOIRS DU CHSCT
18/11/2012 | C.H.S.C.T
Doté de pouvoirs délibératifs et tenu au secret professionnel Le Comité d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail, institution représentative du personnel dotée de pouvoirs délibératifs pour l’ensemble des questions de santé, de sécurité et de qualité de vie au travail. Explications sur...
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