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Projet ordre du jour comité d’entreprise Juin 2015

Projet ordre du jour comité d’entreprise Juin 2015

29/05/2015 | Ordre du jour

#dialoguesocial #IRP #CE #CHSCT Entreprise – 300 salariés Rapport sur l'application de l'accord de participation, dans les 6 mois de la clôture de l'exercice (art. D.3323-13) Politique de recherche et développement technologique de l'entreprise (art. L. 2323-12) Utilisation des sommes...

Accord participation, Avignon, CICE, lyon, Martinique, Ordre du jour CE juin, Outre-mer, recherche et développement

Simulateur pour le crédit d'impôt compétitivité emploi (CICE)

Simulateur pour le crédit d'impôt compétitivité emploi (CICE)

29/05/2015 | DUP Elargie

#dialoguesocial #IRP #CE #CHSCT Dans le cadre du Pacte national pour la croissance, la compétitivité et l'emploi présenté le 6 novembre 2012, le Gouvernement a décidé de la création d'un crédit d'impôt en faveur de la compétitivité et l'emploi (CICE). Le CICE a pour objet le financement de...

attribution ce cice, Avignon, CE, CHSCT, CICE, DP, DS, formation CE, Lyon, Martinique, Paris, Réunion

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La santé au travail (CSE-CSSCT-CHSCT) - LE TRAVAIL DOIT ÊTRE ADAPTÉ À CELUI QUI LE FAIT

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